Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1057.Dans les zones mentionnées à l’article 1054, le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que les usages suivants :
un espace de conservation naturelle du groupe R4 espace de conservation naturelle à l’égard des espaces naturels à préserver illustrés au plan de l’annexe III;
un parc du groupe R1 parc à l’égard du parc illustré au plan de l’annexe III;
entre le boulevard Chauveau et la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe IV, un usage du groupe H1 logement d’un, de deux ou de trois logements, exercé dans des bâtiments jumelés ou en rangée qui comptent deux ou trois étages. Cependant, sur les lots situés en front de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III, le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que des bâtiments de trois étages dans lesquels est exercé un usage du groupe H1 logement de deux ou de trois logements;
entre la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe III et le boulevard La Morille, les usages suivants :
a)un usage du groupe H1 logement d’un logement, exercé dans des bâtiments en rangée qui comptent deux ou trois étages;
b)un usage du groupe H1 logement de deux ou de trois logements, exercé dans des bâtiments jumelés ou en rangée qui comptent deux ou trois étages;
c)un usage du groupe H1 logement de quatre à 60 logements, exercé dans des bâtiments isolés qui comptent trois ou quatre étages;
d)un centre de la petite enfance ou une garderie;
e)en front du boulevard La Morille, un usage du groupe C2 vente au détail et services ou du groupe C20 restaurant ou du groupe P5 établissement de santé sans hébergement qui occupe une superficie de plancher maximale de 300 mètres carrés par établissement, exercé au rez-de-chaussée d’un bâtiment de quatre étages dont les étages sont occupés par des logements. La présence d'usages non résidentiels est obligatoire au rez-de-chaussée des bâtiments donnant front au boulevard La Morille qui sont les plus rapprochés du Centre communautaire Lebourgneuf.
Aux fins du premier alinéa du présent paragraphe, le plan d’aménagement d’ensemble doit prévoir une augmentation graduelle de la hauteur, du gabarit et du nombre de logements des bâtiments vers la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III et le boulevard La Morille.
Malgré ce qui précède, les bâtiments situés à l'ouest de l'emprise d'aqueduc identifiée au plan de l'annexe III peuvent atteindre six étages à la condition de prévoir une modulation dans leur volumétrie et une transition des hauteurs par rapport aux édifices voisins de moindre gabarit.
à l’est du ruisseau identifié au plan de l’annexe III, un usage du groupe P1 équipement culturel et patrimonial, du groupe P2 équipement religieux, du groupe P3 établissement d’éducation et de formation, du groupe R1  parc ou du groupe R2 équipement récréatif extérieur de proximité;
au sud-est du boulevard La Morille, un usage du groupe H1 logement d’un logement, exercé dans des bâtiments jumelés de deux étages.
1057.Dans les zones mentionnées à l’article 1054, le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que les usages suivants :
un espace de conservation naturelle du groupe R4 espace de conservation naturelle à l’égard des espaces naturels à préserver illustrés au plan de l’annexe III;
un parc du groupe R1 parc à l’égard du parc illustré au plan de l’annexe III;
entre le boulevard Chauveau et la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe IV, un usage du groupe H1 logement d’un, de deux ou de trois logements, exercé dans des bâtiments jumelés ou en rangée qui comptent deux ou trois étages. Cependant, sur les lots situés en front de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III, le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que des bâtiments de trois étages dans lesquels est exercé un usage du groupe H1 logement de deux ou de trois logements;
entre la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe III et le boulevard La Morille, les usages suivants :
a)un usage du groupe H1 logement d’un logement, exercé dans des bâtiments en rangée qui comptent deux ou trois étages;
b)un usage du groupe H1 logement de deux ou de trois logements, exercé dans des bâtiments jumelés ou en rangée qui comptent deux ou trois étages;
c)un usage du groupe H1 logement de quatre à 36 logements, exercé dans des bâtiments qui comptent trois ou quatre étages;
d)un centre de la petite enfance ou une garderie exercé au rez-de-chaussée des bâtiments;
e)à l’angle du boulevard La Morille et de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III, un usage du groupe C2 vente au détail et services qui occupe une superficie de plancher maximale de 300 mètres carrés par établissement, exercé au rez-de-chaussée d’un bâtiment de quatre étages dont tous les étages situés au-dessus du rez-de-chaussée sont occupés par des logements.
Aux fins du premier alinéa du présent paragraphe, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer les bâtiments résidentiels de plus faible densité et de hauteur moins élevée au centre du territoire visé et prévoir une augmentation graduelle de la hauteur, du gabarit et du nombre de logements des bâtiments vers la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III et le boulevard La Morille. Malgré ce qui précède, sur les lots situés en front du boulevard La Morille, les bâtiments ne peuvent pas compter plus de trois étages;
à l’est du ruisseau identifié au plan de l’annexe III, un usage du groupe P1 équipement culturel et patrimonial, du groupe P2 équipement religieux, du groupe P3 établissement d’éducation et de formation, du groupe R1  parc ou du groupe R2 équipement récréatif extérieur de proximité;
au sud-est du boulevard La Morille, un usage du groupe H1 logement d’un logement, exercé dans des bâtiments jumelés de deux étages.
1057.Dans les zones mentionnées à l’article 1054, le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que les usages suivants :
un espace de conservation naturelle du groupe R4 espace de conservation naturelle à l’égard des espaces naturels à préserver illustrés au plan de l’annexe III;
un parc du groupe R1 parc à l’égard du parc illustré au plan de l’annexe III;
entre le boulevard Chauveau et la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe IV, un usage du groupe H1 logement d’un, de deux ou de trois logements, exercé dans des bâtiments jumelés ou en rangée qui comptent deux ou trois étages. Cependant, sur les lots situés en front de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III, le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que des bâtiments de trois étages dans lesquels est exercé un usage du groupe H1 logement de deux ou de trois logements;
entre la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe III et le boulevard La Morille, les usages suivants :
a)un usage du groupe H1 logement d’un logement, exercé dans des bâtiments en rangée qui comptent deux ou trois étages;
b)un usage du groupe H1 logement de deux ou de trois logements, exercé dans des bâtiments jumelés ou en rangée qui comptent deux ou trois étages;
c)un usage du groupe H1 logement de quatre à 36 logements, exercé dans des bâtiments qui comptent trois ou quatre étages;
d)un centre de la petite enfance ou une garderie exercé au rez-de-chaussée des bâtiments;
e)à l’angle du boulevard La Morille et de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III, un usage du groupe C2 vente au détail et services qui occupe une superficie de plancher maximale de 300 mètres carrés par établissement exercé au rez-de-chaussée des bâtiments.
Aux fins du premier alinéa du présent paragraphe, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer les bâtiments résidentiels de plus faible densité et de hauteur moins élevée au centre du territoire visé et prévoir une augmentation graduelle de la hauteur, du gabarit et du nombre de logements des bâtiments vers la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III et le boulevard La Morille. Malgré ce qui précède, sur les lots situés en front du boulevard La Morille, les bâtiments ne peuvent pas compter plus de trois étages;
à l’est du ruisseau identifié au plan de l’annexe III, un usage du groupe P1 équipement culturel et patrimonial, du groupe P2 équipement religieux, du groupe P3 établissement d’éducation et de formation, du groupe R1  parc ou du groupe R2 équipement récréatif extérieur de proximité;
au sud-est du boulevard La Morille, un usage du groupe H1 logement d’un logement, exercé dans des bâtiments jumelés de deux étages.
1057.Dans les zones mentionnées à l’article 1054, le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que les usages suivants :
un espace de conservation naturelle du groupe R4 espace de conservation naturelle à l’égard des espaces naturels à préserver illustrés au plan de l’annexe III;
un parc du groupe R1 parc à l’égard du parc illustré au plan de l’annexe III;
entre le boulevard Chauveau et la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe IV, un usage du groupe H1 logement d’un, de deux ou de trois logements, exercé dans des bâtiments jumelés ou en rangée qui comptent deux ou trois étages. Cependant, sur les lots situés en front de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III, le plan d’aménagement d’ensemble ne peut prévoir que des bâtiments de trois étages dans lesquels est exercé un usage du groupe H1 logement de deux ou de trois logements;
entre la ligne de transport d’énergie identifiée au plan de l’annexe III et le boulevard La Morille, les usages suivants :
a)un usage du groupe H1 logement d’un logement, exercé dans des bâtiments en rangée qui comptent deux ou trois étages;
b)un usage du groupe H1 logement de deux ou de trois logements, exercé dans des bâtiments jumelés ou en rangée qui comptent deux ou trois étages;
c)un usage du groupe H1 logement de quatre à 36 logements, exercé dans des bâtiments qui comptent trois ou quatre étages;
d)un centre de la petite enfance ou une garderie exercé au rez-de-chaussée des bâtiments;
e)à l’angle du boulevard La Morille et de la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III, un usage du groupe C2 vente au détail et services qui occupe une superficie de plancher maximale de 300 mètres carrés par établissement exercé au rez-de-chaussée des bâtiments.
Aux fins du premier alinéa du présent paragraphe, le plan d’aménagement d’ensemble doit concentrer les bâtiments résidentiels de plus faible densité et de hauteur moins élevée au centre du territoire visé et prévoir une augmentation graduelle de la hauteur, du gabarit et du nombre de logements des bâtiments vers la rue locale principale identifiée au plan de l’annexe III et le boulevard La Morille. Malgré ce qui précède, sur les lots situés en front du boulevard La Morille, les bâtiments ne peuvent pas compter plus de trois étages;
à l’est du ruisseau identifié au plan de l’annexe III, un usage du groupe P1 équipement culturel et patrimonial, du groupe P2 équipement religieux, du groupe P3 établissement d’éducation et de formation, du groupe R1  parc ou du groupe R2 équipement récréatif extérieur de proximité;
au sud-est du boulevard La Morille, un usage du groupe H1 logement d’un logement, exercé dans des bâtiments jumelés de deux étages.